Règlement Intérieur, Chartes & Accords Club

Le règlement intérieur, les chartes du club et les accords club sont rédigés unilatéralement par le bureau directeur.

Le règlement intérieur définit les règles relatives au bon fonctionnement du club.

Les chartes viennent en complément du règlement intérieur.

Les accords Club sont des documents contenant la liste des autorisations et la liste des engagements pour la saison.

Lors de l'inscription d'un licenciés mineur, les parents ou le représentant légal doivent OBLIGATOIREMENT prendre connaissance  et approuver le règlement intérieur, les chartes du club et l'accord Parents-Club (Mini-Basket ou Jeunes) afin de la licence soit réalisée.

Lors de son inscription, le licencié majeur doit OBLIGATOIREMENT prendre connaissance  et approuver le règlement intérieur, les chartes du club et l'accord Majeur-Club afin que la licence soit réalisée.